Dossier spécial CAP des bibilothèques

Calendrier des CAP du 1er semestre 2011

Conservateurs généraux
Jeudi 5 mai 2011
Mutations, réintégrations, détachements
Conservateurs
Jeudi 5 mai 2011
Mutations, réintégrations, détachements – Liste d’aptitude d’accès au corps des conservateurs
Tableaux d’avancement 2011 (conservateur en chef)
Bibliothécaires
Jeudi 12 mai 2011
Mutations, réintégrations, détachements
BAS
Jeudi 19 mai 2011
Mutations, réintégrations, détachements – Tableaux d’avancement 2011 ( 1ère classe et hors
classe)
Assistants des bibliothèques
Mercredi 1er juin 2011
Mutations, réintégrations, détachements – Tableaux d’avancement 2011 (classe exceptionnelle
et classe supérieure)
Magasiniers des bibliothèques
Jeudi 9 juin 2011
Mutations, réintégrations, détachements – Tableaux d’avancement 2011 (magasinier 1ère classe,
magasinier principal 2e classe et principal 1ère classe

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Tout savoir sur les CAP !

Rubrique « Motifs des demandes »

Une nouveauté cette année : la circulaire du 8 septembre 2010 mentionne, en page 4, les « priorités légales » établies par la loi : fonctionnaires séparés de leur conjoint ou de leur partenaire (pour les couples pacsés) pour des raisons professionnelles ;fonctionnaires handicapés (article L. 323-3 du Code du travail).
« rapprochement de conjoint » : ce terme concerne aussi bien les couples mariés, les concubins et les couples pacsés. Dans tous ces cas, il faut joindre à sa demande les pièces justificatives : fiche d’état civil, certificat de concubinage ou extrait du registre du greffe du tribunal d’instance +attestation du lieu de travail du conjoint, ainsi que les justificatifs sur la présence et l’âge des enfants lorsqu’il y en a.
« rapprochement familial » : ce terme concerne les demandes de rapprochement d’ascendants ou de co-latéraux (donc ne pas utiliser ce terme si l’on demande sa mutation pour rapprochement de conjoint avec un ou des enfants). Là aussi fournir des pièces justificatives (lieu d’habitation des membres de la famille, certificats médicaux s’il s’agit de graves problèmes de santé, etc.).
« mutation conjointe » : lorsqu’un couple d’agents des bibliothèques, mariés, pacsés ou concubins, souhaite changer de ville ou de région sans prendre le risque d’une séparation, il faut demander une « mutation conjointe », c’est-à-dire que chacun précise dans son dossier : « demande de mutation sous réserve que ma compagne/mon compagnon obtienne sa mutation ». Idem si la demande de mutation est liée à celle d’un fonctionnaire d’une autre filière ou d’un autre ministère (dans ce cas il faut joindre à sa demande, outre les justificatifs cités plus haut, une copie de la demande de mutation du conjoint avec la date de sa CAP).

L’avis des chefs d’établissement sur les demandes de départ

Les demandes de mutation doivent être transmises au ministère par la voie hiérarchique et sont toujours soumises à l’avis du chef d’établissement. Comme les années précédentes, la circulaire du 8 septembre 2010 incite les chefs d’établissement à limiter les avis «favorables » aux demandes de mutation : «L’avis que vous porterez sur les demandes de mutation devra tenir compte de l’intérêt du service, notamment pour celles qui seraient formulées par des agents ayant moins de trois ans d’ancienneté sur le poste » (en gras dans la
circulaire !).

Il n’existe cependant aucun texte officiel exigeant ces trois ans d’ancienneté : les agents stagiaires ont donc tout à fait le droit de demander leur mutation, contrairement à ce que prétendent certains chefs d’établissement. D’ailleurs la circulaire précise, juste après le passage cité ci-dessus : « Des situations particulières pourront bien entendu faire l’objetd’une attention particulière » (toujours en gras dans la circulaire).

Toutefois l’administration a de plus en plus tendance, lors des CAP, à refuser la mutation des stagiaires ou des agents qui n’ont que 2 ans d’ancienneté dans leur poste, même s’ils ont un avis favorable du chef d’établissement – et ce malgré tous les efforts des représentants des personnels en CAP : en général nous ne réussissons à faire exception à cette « règle » que pour les rapprochements de conjoints avec jeunes enfants ou pour des situations familiales particulièrement graves.

Dans tous les cas, l’avis du supérieur hiérarchique sur la demande de mutation d’un agent doit être porté à la connaissance de l’intéressé (cf. la circulaire du ministère page 5). Dans les BU, les CPE vont se réunir prochainement en formation restreinte en vue de préparer les CAP : donc, en cas d’avis « défavorable » pour votre demande de mutation, contactez rapidement vos collègues qui siègent à la CPE afin qu’ils essaient de faire changer l’avis « défavorable » en avis « favorable ». Et il est important que le ou la représentante des personnels nommé-e secrétaire adjoint-e de la séance veille ensuite à ce que le PV de cette séance rende bien compte de tous les débats, des arguments avancés par les uns et les autres et des votes éventuels : en effet, lors de la préparation des CAP nationales, les élu-e-s peuvent consulter les PV des CPE et essaient d’y trouver des arguments sur lesquels s’appuyer lors de la CAP pour défendre les dossiers des collègues.

L’avis des chefs d’établissement sur les demandes d’arrivée

Pour les demandes de mutation des conservateurs, les directeurs des établissements demandés doivent classer les candidats. En principe, ils n’ont pas à le faire pour les autres catégories de personnels mais, là encore, on constate que le classement devient une pratique de plus en plus courante, même s’il n’a rien d’officiel : on devine facilement, durant les CAP, que tel chef d’établissement a fait savoir directement au ministère, par téléphone ou par mail avant la CAP, qu’il avait classé les candidats et mis l’agent X en n°1, tandis que tel autre chef d’établissement a fait savoir qu’il ne voulait « surtout pas » de l’agent Z.

Certains chefs d’établissement cherchent même à faire adopter leur classement par la CPE, alors que cela ne fait pas du tout partie du rôle des CPE fixé par le décret 99-272 du 6 avril 1999 !Pour appuyer leur classement certains directeurs de bibliothèques n’hésitent pas, maintenant, à faire appel au président de leur université à qui la loi LRU d’août 2007 a donné le pouvoir d’opposer son « droit de veto » à une demande de mutation, cf. article 6 : « aucune affectation ne peut être prononcée si le président émet un avis défavorable motivé ». On a même vu, en 2009, des chefs d’établissement faire intervenir leur président pour essayer de s’opposer, après la CAP, à la mutation d’un agent.

Heureusement, ces tentatives avaient jusqu’ici échoué. Mais, en 2010, un président d’université s’est opposé, après la CAP, à l’arrivée d’un conservateur sur un poste de direction. L’agent a été contraint de renoncer à sa mutation.
Pour notre part, nous continuons et continuerons à nous opposer le plus possible à ces méthodes. Non, nous n’accepterons jamais que les CAP deviennent de simples chambres d’enregistrement des choix des directeurs, nous ne voulons pas qu’on en arrive aux pratiques du privé, où les candidats à mutation n’auraient plus qu’à aller « se vendre » auprès des établissements souhaités. Les représentants des personnels siègent en CAP pour défendre les demandes des collègues en tenant compte de différents critères (situation familiale, ancienneté de la demande, ancienneté dans l’établissement et dans le poste, …).

Heureusement, nous avons jusqu’ici réussi à obtenir, dans les différentes CAP, la mutation d’un certain nombre de collègues dont la demande nous semblait prioritaire, même si cela ne correspondait pas au « classement » fait par les chefs d’établissement – et nous avons bien l’intention de continuer à nous battre pour cela lors des prochaines CAP.

Mais nous ne pouvons pas prétendre obtenir toujours gain de cause…Il est tout à fait impossible d’obtenir la mutation d’un collègue si le directeur de l’établissement demandé a informé le ministère de son opposition à cette mutation. On se voit même opposer de plus en plus souvent, le jour de la CAP, le refus catégorique d’un chef d’établissement à l’arrivée de tel ou tel agent au simple motif que celui-ci « ne s’est pas présenté avant la CAP ».

On ne peut donc que conseiller à tous les candidats à mutation de contacter la direction des établissements souhaités.


Tableaux d’avancement = promotions de grade

Pour les promotions de grade, les conditions d’ancienneté sont à remplir avant le 31 décembre2011. Ces promotions prendront effet rétroactivement au 1er janvier 2011, sauf si l’agent promu ne remplit pas encore les conditions d’ancienneté à cette date.

CAP des magasiniers des bibliothèques.
avancement au grade de magasinier 1e classe (échelle 4 = l’ancien grade de magasinier spécialisé hors classe) : peuvent être promus les magasiniers de 2e classe ayant atteint au moins le 5e échelon et comptant au moins 5 ans de services effectifs dans ce grade.
avancement au grade de magasinier principal de 2e classe (échelle 5 = ex magasinier en chef) : peuvent être promus les magasiniers de 1e classe ayant atteint au moins le 7e échelon de leur grade et comptant au moins 6 ans de services effectifs dans ce grade.
avancement au grade de magasinier principal de 1e classe (échelle 6 = ex magasinier en chef principal) : peuvent être promus les magasiniers principaux de 2e classe ayant atteint au moins le 6e échelon de leur grade depuis au moins 2 ans, et comptant au moins 5 ans de service dans ce grade.

CAP des assistants des bibliothèques
Les promotions de grade à l’ordre du jour de la CAP des assistants de novembre 2010 étaient les promotions au titre de l’année 2010, examinées par les CAP de mai ou juin pour les autres corps ; le calendrier de cette CAP est maintenant aligné sur celui des autres CAP.
avancement au grade d’assistant de classe supérieure : peuvent être promus les assistants de classe normale ayant atteint le 7e échelon depuis au moins 2 ans et justifiant de 5 ans de services publics accomplis en qualité de fonctionnaire en catégorie B.
avancement au grade d’assistant de classe exceptionnelle : peuvent être promus les assistants de classe supérieure ayant atteint au moins le 4e échelon de ce grade.

CAP des BAS
avancement au grade de BAS 1e classe : peuvent être promus les BAS de 2e classe ayant atteint au moins le 9e échelon et justifiant de 5 ans de services en catégorie B.

avancement au grade de BAS hors classe : peuvent être promus les BAS de 1e classe ayant atteint au moins le 3e échelon et les BAS de 2e classe ayant atteint au moins le 11e échelon.
CAP des bibliothécaires
Cette CAP n’a pas de tableau d’avancement à l’ordre du jour : en effet ce corps ne comprend toujours qu’un seul grade, équivalant au premier grade du statut « A type » (celui des Ingénieurs d’études ou des Chargés d’études documentaires) – malgré les protestations répétées depuis des années par l’ensemble des syndicats (la revendication d’un statut A type pour les bibliothécaires fait partie des revendications du SNASUB-FSU depuis 1993…)
CAP des conservateurs
Là les choses ont avancé plus vite : le décret n°2 010-966 du 26 août 2010 a modifié le statut initial des conservateurs, avec notamment la fusion des deux premiers grades. Mais ce décret a également instauré un nouveau critère pour les promotions dans le grade de conservateur en chef, malgré l’opposition des syndicats : « l’obligation de mobilité », le décret du 26 août 2010 a toutefois prévu des « dispositions transitoires », cf. articles 10 et 11. L’obligation de mobilité s’applique « à compter de l’établissement du tableau d’avancement au grade de conservateur en chef des bibliothèques au titre de l’année suivant la publication du présent décret » (donc à partir de ce tableau d’avancement). Mais « A cette date, sont réputés avoir satisfait à l’obligation de mobilité […] les conservateurs qui, à la date d’entrée en vigueur du présent décret, sont reclassés aux 1er et 2e échelons provisoires, au 5e, au 6e et au 7e échelon du grade de conservateur, en application des dispositions de l’article 13 du présent décret ». – avancement au grade de conservateur en chef : peuvent être promus les conservateurs ayant atteint le 5e échelon, comptant au moins 3 ans de services effectifs dans ce corps et ayant satisfait à l’obligation de mobilité (cf. mesures
transitoires ci-dessus).
Liste d’aptitude dans le corps des conservateurs
Les promotions des bibliothécaires dans le corps des conservateurs sont examinées à la CAP de mai, mais ces promotions ne prennent effet qu’au 1er janvier de l’année suivante : à cette date les agents promus sont nommés
conservateurs stagiaires à l’Enssib pendant 6 mois. Une promotion dans le corps de conservateur signifie obligation de changement d’établissement, comme le rappelle chaque année la circulaire du ministère : « La nomination en qualité de conservateur stagiaire est assortie d’une mobilité » – et ce, même s’il y a un ou plusieurs postes de conservateur vacants dans l’établissement de l’agent promu. Cette obligation de mobilité ne concerne en fait que les personnels des bibliothèques relevant de l’Enseignement supérieur, et non ceux des établissements dépendant du ministère de la
Culture, ce qui constitue une profonde inégalité entre bibliothécaires ; les collègues de province sont tout particulièrement pénalisés, le changement d’établissement signifiant souvent un changement de ville et même de région. Ce que nous dénonçons régulièrement depuis des années, hélas en vain. Pour les autres corps, les listes d’aptitude (promotions dans les corps de bibliothécaires, BAS et assistants) sont examinées par les CAP du deuxième semestre.

 

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La CAP des magasiniers du 25/01/2011: va comme je te pousse !

Les réductions d’ancienneté servent au magasinier à passer les échelons plus rapidement. Cette année encore de grosses disparités entre les établissements ont été relevées dans l’attribution des réductions d’ancienneté. Le Ministère de l’Education Nationale et de l’Enseignement Supérieur s’était pourtant engagé à ce que l’ensemble des personnels puisse bénéficier de 3 mois en trois ans pour la période 2007-2010. Cet objectif a presque été atteint dans les bibliothèques universitaires sauf dans celle de Bretagne Occidentale, de Rennes ou de Reims… et, bien évidemment, à la BNF.

Mais la BNF refuse de considérer ses agents comme appartenant à l’ensemble du corps des magasiniers des bibliothèques relevant du Ministère de l’éducation nationale. En ce sens elle ne se sent pas obligée de respecter les consignes émises par celui-ci, les représentants du Ministère regardant le bout de leurs chaussures au lieu de s’indigner.

La « manière de servir » ou l’arbitraire jusqu’à l’absurde

Le refus d’octroyer les réductions d’ancienneté est partout décidé en amont, sur la base d’entretiens annuels déjà fort contestables, mais à la BNF, ce refus n’a qu’une valeur aléatoire puisqu’il peut être transformé par le Directeur Délégué aux Ressources Humaines en pleine CAP, sans que la moindre concertation ait lieu avec les directeurs de départements et les chefs de service ! Cela pourrait être risible si cela ne bloquait l’avancement de magasiniers évoluant déjà sur une grille salariale déplorable.

 

L’entretien annuel ou l’art de la tartuferie

Les réductions d’ancienneté sont liées à l’entretien annuel ; elles sont donc attribuées par la hiérarchie en fonction du mérite supposé de l’agent. Si la forme de l’entretien est globalement contestable en ce qu’il consiste à amener les collègues à fournir à leur chefs les bâtons avec lesquels ils seront menacés et battus, le sommet du pharisaïsme est atteint dans le cas des magasiniers dont la liberté dans les prises de décision et l’organisation du travail sont réduites, voire inexistantes. Ainsi l’entretien ne constitue-t-il au mieux qu’une mascarade, au pire un tribunal de basse police sous le soleil mauvais de l’arbitraire et de l’injustice.

Commissaires paritaires nationaux des Bibliothèques

MAGASINIERS
Maud BONNEFON
BNF
maud.bonnefon@bnf.fr
Henri FOURTINE
SCDU Paris 8 01 49 40 69 06
hfourtine@univ-paris8.fr
Matthieu JOSEPH
BIU Médecine 06 155 999 02
matthieu_jo@yahoo.fr
Marina JOSIPOVIC
SCDU Franche-Comté, section Belfort
nitza90@yahoo.fr
Florence POURADIER
BU Langues orientales
65.floflo@gmail.com
Valérie VAYSSIERE-GASPARD
BIU Montpellier
vlebon34@yahoo.fr
Olivier VO-TAN
BNF
olivier.votan@bnf.fr
Frédéric WEISZ
BNF 01 53 79 37 94
f.weisz@gmail.com
ASSISTANTS DES BIBLIOTHEQUES
Rita CAMIER
CRDP Nord – Pas de Calais
rcamier.crdp@ac-lille.fr
Hervé PETIT
SCDU Toulouse 2 05 61 50 39 39
herve.petit@univ-tlse2.fr
Denise TASSIUS
SCDU Antilles-Guyane, section
Martinique
denise.tassius@martinique.univ-ag.fr
Julie VIDAL
BIU Montpellier 04 67 04 30 70
julie.vidal@univ-montp1.fr

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BAS
Isabelle CALVET
SCDU Paris 1 01 44 07 89 05
isabelle.calvet@univ-paris1.fr
Jacqueline DIASCORN
SCDU Poitiers 06 09 95 94 44
jacqueline.diascorn@univpoitiers.fr
Nadine LE BONHOMME
SCDU Paris 11 01 69 15 41 70
nadine.le-bonhomme@upsud.fr

Anne-Marie PAVILLARD
BDIC 01 41 63 27 51
amp@snasub.fr
Brigitte REBILLARD
BIU Médecine 01 40 46 19 41
brigitte.rebillard@bium.parisdescartes.fr
Céline RIDET
SCDU Aix-Marseille 2
celine.ridet@univ-provence.fr
Michel THEVENEAU
SCDU Orléans 02 38 49 40 64
michel.theveneau@univorleans.fr
Christian VIERON-LEPOUTRE
SCDU Franche-Comté (BU
Sciences) 03 81 66 61 80
christian.vieron-lepoutre@univfcomte.fr
BIBLIOTHECAIRES
Karine BUSCH
SICD Grenoble 2 04 56 52 85 59
karin.busch@upmf-grenoble.fr
Catherine TELLAA
SCDU Marne-la-Vallée 01 60 95 76 31
catherine.tellaa@univ-mlv.fr
CONSERVATEURS
Béatrice BONNEAU
BPI 06 19 94 87 13
bonneau.beatrice@free.fr
Nelly CLEMENT-GUYADER
IUFM Rouen 02 32 82 86 21
nelly.clement-guyader@univrouen.fr

Delphine COUDRIN
Université de Bordeaux – Dpt
documentation 05 56 84 86 95
delphine.coudrin@univbordeaux.fr
Agnès MACQUIN
SCDU Franche Comté 03 81 66 61 84

 
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2 Commentaires

Classé dans Actualité & Information, Bulletin d'information syndical, Evaluation-Notation, SNASUB-FSU

2 réponses à “Dossier spécial CAP des bibilothèques

  1. MENCOY

    après lecture de votre article, je suis stupéfaite, les bras m’en tombent. En effet, stagiaire Assistant des Bibliothèques, j’ai demandé ma mutation cette année à la CAPN 2011 pour rapprochement de mon conjoint. j’ai fourni photocopie de mon livret de famille où figurait mes 3 enfants, l’attestation employeur de mon mari et manque de chance, je n’ai pas eu le poste de bordeaux car une personne a été prioritaire du fait qu’elle demandait depuis quelque temps un poste sur Bordeaux mais sans aucun rapprochement familial (ou de conjoint). donc oui , les bras m’en tombent toujours surtout lorsque l’on sait que vos représentants sont majoritaires… peut être n’avaient-ils pas lu cet article ci-dessus ? Est ce à nous de les informer de ce que publie leur syndicat ? merci de votre réponse que j’attends avec impatience. Heureusement, l’année prochaine une nouvelle CAP aura lieu et peut-être qu’en refaisant mon dossier j’aurai une chance, je le complèterai certainement avec les tests ADN de toute ma famille (pour plus de poids!!!). Donc hormis mon écoeurement sur le déroulement des CAPN, j’y crois encore et en plus je vais avoir 1 année de disponibilité pour réfléchir à la manière de gagner une mutation….

  2. Administrateur

    Bonjour Madame,
    vous pouvez avoir de plus amples informations et parlez de votre cas à Hervé Petit, Rita Camier, Denise Tassius et Julie Vidal dont les mails sont dans l’article ci-dessus.
    En espérant que vous obtiendrez les renseignements voulus, je vous souhaite une très bonne journée,
    Cordialement et pour la FSU,
    Philippe Lharrab

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